Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FROMAGE DE LA DENT DU CHAT
Coopérative laitière de YENNE

Numéro de dépôt :
3257733
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
FROMAGE DE LA DENT DU CHAT de Coopérative laitière de YENNE

Présentation de la marque FROMAGE DE LA DENT DU CHAT

Déposée le 19 novembre 2003 par la société Coopérative laitière de YENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FROMAGE DE LA DENT DU CHAT »

Le déposant est la société Coopérative laitière de YENNE domicilié(e) Lieu dit Porte de Savoie, BP 13,73170 YENNE - 73170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 957 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative laitière de YENNE domicilié(e) Lieu dit Porte de Savoie, BP 13,73170 YENNE - 73170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Coopérative laitière de YENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA DENT DU CHAT , CAILLADOU , LE PETIT MONTAGNARD DE LA DENT DU CHAT , LA DENT DU CHAT


Coopérative laitière de YENNE - Lieu dit Porte de Savoie, BP 13,73170 YENNE - 73170 - France - SIREN 302957089


Coopérative laitière de YENNE - Lieu dit Porte de Savoie, BP 13,73170 YENNE - 73170 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402053 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Lait et produits laitiers.